BIBLIOTHÈQUE NUMÉRIQUE PATRIMONIALE
AccueilRecherche simpleRecherche avancée Afficher tous les titresA propos
Votre panier (0)
 
Classer par :  
Résultats  13 documents
Page: 1
Affiner par période
1500-1800 (4)
Encyclopédie de droit ou Répertoire raisonné de législation et de jurisprudence en matière civile, ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0605729043
  • Sujets :  Droit (général) | France | Dictionnaires | Législation - Répertoires | Jurisprudence - Répertoires
  • Auteur :  Sebire, François-Auguste (1797-1871)
  • Editeur :  Coulon (Videcoq père et fils). Paris
  • Date : 1836
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Tome 1 - Première partie : De Abandon à Ahan
  • Description :  Document numérisé avec ocr par la bibliothèque Cujas
  • Description :  Cujas.Ancien Usuel 108-1
  • langue : fre
1Encyclopédie de droit ou Répertoire raisonné de législation et de jurisprudence en matière civile, administrative, criminelle et commerciale... ouvrage de plusieurs jurisconsultes. Tome 1 - [Deuxième partie : De Aides à Arbitrages (avec un app. Amnistie-Apanages)] / rédigé et publié sous la direction de MM. Sébire,... et Carteret,..Notice
  Trouver dans la même catégorie
Encyclopédie de droit ou Répertoire raisonné de législation et de jurisprudence en matière civile, ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0605729050
  • Sujets :  Droit (général) | France | Dictionnaires | Législation - Répertoires | Jurisprudence - Répertoires
  • Auteur :  Sebire, François-Auguste (1797-1871)
  • Editeur :  Coulon (Videcoq père et fils). Paris
  • Date : 1839
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Document numérisé avec ocr par la bibliothèque Cujas
  • Description :  Tome 2. Arbitre - Baptême du Tropique ou de la ligne. Deuxième partie de Bac à Baptême du Tropique
  • Description :  Cujas.Ancien Usuel 108-2
  • langue : fre
2Encyclopédie de droit ou Répertoire raisonné de législation et de jurisprudence en matière civile, administrative, criminelle et commerciale... ouvrage de plusieurs jurisconsultes. Tome 2 - [ Deuxième partie : De Bac à Baptême du Tropique] / rédigé et publié sous la direction de MM. Sébire,... et Carteret,..Notice
  Trouver dans la même catégorie
Encyclopédie de droit ou Répertoire raisonné de législation et de jurisprudence en matière civile, ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0605729067
  • Sujets :  Droit (général) | France | Dictionnaires | Législation - Répertoires | Jurisprudence - Répertoires
  • Auteur :  Sebire, François-Auguste (1797-1871)
  • Editeur :  Videcoq Père et Fils. Paris
  • Date : 1843
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Tome 3. Baptiser - Chemins ruraux. Première partie : De Baptiser à Butin
  • Description :  Document numérisé avec ocr par la bibliothèque Cujas
  • Description :  Cujas. Ancien Usuel 108-3
  • langue : fre
3Encyclopédie de droit ou Répertoire raisonné de législation et de jurisprudence en matière civile, administrative, criminelle et commerciale... ouvrage de plusieurs jurisconsultes. Tome 3 - [Première partie : De Baptiser à Butin] / publié sous la direction de MM. Sébire,... et Carteret,..Notice
  Trouver dans la même catégorie
Encyclopédie de droit ou Répertoire raisonné de législation et de jurisprudence en matière civile, ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0605729074
  • Sujets :  Droit (général) | France | Dictionnaires | Législation - Répertoires | Jurisprudence - Répertoires
  • Auteur :  Sebire, François-Auguste (1797-1871)
  • Editeur :  Videcoq Père et Fils. Paris
  • Date : 1845
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  1 vol. (696 p.) ; 25 cm
  • Description :  Document numérisé avec ocr par la bibliothèque Cujas
  • Description :  Tome 4. Chemins vicinaux - Commission.
  • Description :  Cujas. Ancien Usuel 108-4
  • langue : fre
4Encyclopédie de droit ou Répertoire raisonné de législation et de jurisprudence en matière civile, administrative, criminelle et commerciale... ouvrage de plusieurs jurisconsultes. Tome 4 - [ De Chemins vicinaux à Commission ]/ publié sous la direction de MM. Sébire,... et Carteret,..Notice
  Trouver dans la même catégorie
Encyclopédie de droit ou Répertoire raisonné de législation et de jurisprudence en matière civile, ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0605729081
  • Sujets :  Droit (général) | France | Dictionnaires | Législation - Répertoires | Jurisprudence - Répertoires
  • Auteur :  Sebire, François-Auguste (1797-1871)
  • Editeur :  Videcoq Père et Fils. Paris
  • Date : 1845
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  1 vol. (731 p.) ; 25 cm
  • Description :  Document numérisé avec ocr par la bibliothèque Cujas
  • Description :  Tome 5. Commodat - Conseil de famille. Première partie : De Commodat à Commune
  • Description :  Cujas. Ancien Usuel 108-5
  • langue : fre
5Encyclopédie de droit ou Répertoire raisonné de législation et de jurisprudence en matière civile, administrative, criminelle et commerciale... ouvrage de plusieurs jurisconsultes. Tome 5 - [Première partie : De Commodat à Commune]/ publié sous la direction de MM. Sébire,... et Carteret,..Notice
  Trouver dans la même catégorie
Encyclopédie de droit ou Répertoire raisonné de législation et de jurisprudence en matière civile, ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0605729098
  • Sujets :  Droit (général) | France | Dictionnaires | Législation - Répertoires | Jurisprudence - Répertoires
  • Auteur :  Sebire, François-Auguste (1797-1871)
  • Editeur :  Videcoq Père et Fils. Paris
  • Date : 1846
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  1 vol. (687 p.) ; 25 cm
  • Description :  Document numérisé avec ocr par la bibliothèque Cujas
  • Description :  Tome 6. Conseil général de département et d'arrondissement - Coups et blessures. Première partie : De Conseil général de département et d'arrondissement à Contrat d'assurance terrestre
  • Description :  Cujas. Ancien Usuel 108-6
  • langue : fre
6Encyclopédie de droit ou Répertoire raisonné de législation et de jurisprudence en matière civile, administrative, criminelle et commerciale... ouvrage de plusieurs jurisconsultes. Tome 6 - [Première partie : De Conseil général de département et d'arrondissement à Contrat d'assurance terrestre]/ publié sous la direction de MM. Sébire,... et Carteret,..Notice
  Trouver dans la même catégorie
Encyclopédie de droit ou Répertoire raisonné de législation et de jurisprudence en matière civile, ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0605729104
  • Sujets :  Droit (général) | France | Dictionnaires | Jurisprudence - Répertoires | Législation - Répertoires
  • Auteur :  Sebire, François-Auguste (1797-1871)
  • Editeur :  Videcoq Père et Fils. Paris
  • Date : 1846
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  1 vol. (448 p.) ; 25 cm
  • Description :  Document numérisé avec ocr par la bibliothèque Cujas
  • Description :  Tome 7. Cour d'assises - Courtier
  • Description :  Cujas. Ancien Usuel 108-7
  • langue : fre
7Encyclopédie de droit ou Répertoire raisonné de législation et de jurisprudence en matière civile, administrative, criminelle et commerciale... ouvrage de plusieurs jurisconsultes. Tome 7 - Cour d'assises à Courtier/ publié sous la direction de MM. Sébire,... et Carteret,...Notice
  Trouver dans la même catégorie
[Archives municipales de Bordeaux. Tome sixième] : Inventaire sommaire des registres de la jurade ...
8[Archives municipales de Bordeaux. Tome sixième] : Inventaire sommaire des registres de la jurade : 1520 à 1783. Volume premier / Archives municipales de Bordeaux : publié par Dast Le Vacher de Boisville,...Notice
  Trouver dans la même catégorie
[Archives municipales de Bordeaux. Tome septième] : Inventaire sommaire des registres de la jurade ...
9[Archives municipales de Bordeaux. Tome septième] : Inventaire sommaire des registres de la jurade : 1520 à 1783. Volume deuxième / Archives municipales de Bordeaux ; commencé par Dast Le Vacher de Boisville, repris et terminé avec tables chronologique, analytique et alphabétique par Ariste Ducaunnès-Duval,...Notice
  Trouver dans la même catégorie
[Archives municipales de Bordeaux. Tome huitième] : Inventaire sommaire des registres de la jurade ...
10[Archives municipales de Bordeaux. Tome huitième] : Inventaire sommaire des registres de la jurade : 1520 à 1783. Volume troisième / Archives municipales de Bordeaux ; par Ariste Ducaunnès-Duval,...Notice
  Trouver dans la même catégorie
[Archives municipales de Bordeaux. Tome neuvième] : Inventaire sommaire des registres de la jurade ...
11[Archives municipales de Bordeaux. Tome neuvième] : Inventaire sommaire des registres de la jurade : 1520 à 1783. Volume quatrième / Archives municipales de Bordeaux ; publié par Ariste Ducaunnès-Duval,... et Paul Courteault,...Notice
  Trouver dans la même catégorie
Benedicti Carpzovii, JC. consiliarii electoralis Saxonici, Jurisprudentia forensis Romano-Saxonica, secundum ordinem constitutionum D. Augusti ...
12Benedicti Carpzovii, JC. consiliarii electoralis Saxonici, Jurisprudentia forensis Romano-Saxonica, secundum ordinem constitutionum D. Augusti electoris Saxon. exhibens definitiones judiciales succinctas rerum et quæstionum in foro præsertim Saxonico occurrentium, et in dicasterio Saxonico, quod vulgo scabinatum Lipsiensem appellitant, ex jure civili, Romano, imperiali, canonico, Saxonico et provinciali tractatarum ac decisarum ; revisa ab Andrea Mylio, J.U.D. et P.P. in academia Lipsiensi. Editio novissima. Cum gratia et privil. sac. cæs. mai. ac potentiss. reg. Polon. et elect. Sax. specialNotice
  Trouver dans la même catégorie
[Benedicti Carpzovii, JC. consiliarii electoralis Saxonici, Jurisprudentia forensis Romano-Saxonica, secundum ordinem constitutionum D. Augusti ...
13[Benedicti Carpzovii, JC. consiliarii electoralis Saxonici, Jurisprudentia forensis Romano-Saxonica, secundum ordinem constitutionum D. Augusti electoris Saxon. exhibens definitiones judiciales succinctas rerum et quæstionum in foro præsertim Saxonico occurrentium, et in dicasterio Saxonico, quod vulgo scabinatum Lipsiensem appellitant, ex jure civili, Romano, imperiali, canonico, Saxonico et provinciali tractatarum ac decisarum ; revisa ab Andrea Mylio, J.U.D. et P.P. in academia Lipsiensi. Editio novissima. Cum gratia et privil. sac. cæs. mai. ac potentiss. reg. Polon. et elect. Sax. special.] Volumen II. sistens partem tertiam et quartamNotice
  Trouver dans la même catégorie